Acte d’adoption ou de reconnaissance d’un enfant organique.
Sante
Resultats d’examens medicaux importants (radios, analyses, comptes rendus operatoires). Parlez-en a ce medecin ; il vous indiquera votre qu’il sera important de conserver. Surtout ne jetez aucun dossier medical relatif a un accident du projet car des sequelles pourront apparaitre des annees apres. Carte de groupe sanguin : a garder toujours sur vous. Carnet de vaccination : a Cougar rencontre service mettre a jour regulierement Afin de effectuer vos rappels.
Retraite
Notification et titre de retraite personnelle (a fournir a la voiture primaire Afin de avoir droit a la certitude maladie). Notification et titre de retraite de reversion. Notifications de pensions civiles et militaires. Tout document attestant la revision de ce retraite.
Assurances
Toutes toutes vos factures d’objets precieux : elles vous sont reclamees en cas de perte, de vol ou d’incendie. Contrats d’assurance vie et d’assurance deces.
Finances
Testaments, titres et actes de donation, de succession ou legs.
Divers
L’ensemble de vos diplomes : ils paraissent, naturellement, indispensables pour l’inscription en faculte, puis pour l’exercice de certaines professions, ainsi, pourront vous etre demandes par l’employeur lors de ce entretien d’embauche. Attention, aucun duplicata ne sera delivre. Contrats d’embauche : dans l’eventualite de la maladie professionnelle reconnue tardivement. Permis de conduire : a garder sur vous, vous pourrez avoir a le presenter lors d’un controle de police.
A conserver plus de 10 annees
Pendant 30 ans
Vie technique Si vous etes artisan, la totalite des documents se rapportant a ce activite artisanale.
Maison Permis de construire. Contrat de construction individuelle. Actes notaries d’architecte et d’entrepreneur. Factures de travaux effectues avec un artisan ou un entrepreneur de travaux.
Finances Reconnaissances de credits civiles. Contrats de pret entre particuliers.
Pendant 18 annees
Famille Bulletins et livrets scolaires de ces bambins. Carnet de sante de vos enfants : a conserver jusqu’a leur majorite. Cela sera regulierement demande par les services de medecine scolaire.
Pendant 10 annees
Papiers d’identite Carte d’identite : au bout de 10 ans, elle n’est plus valable hors du territoire francais. Passeport : il est valable 5 ans seulement a l’etranger mais dans certains pays, il l’est encore 6 mois apres sa date d’expiration.Conservez ce passeport dix ans si vous n’avez pas a le renouveler entre-temps ; c’est le temps de sa validite dans les pays de l’Union europeenne.
Vie technique Toutes vos pieces comptables, si vous etes commercant, ainsi que vos reconnaissances de dettes.
Maison Factures relatives au logement emanant d’un commercant. Appels trimestriels de charges de copropriete : ces dernieres peuvent vous etre reclamees pendant nos dix annees suivant l’appel de fonds. Decomptes annuels des charges de copropriete.Vous ne pouvez contester 1 decompte approuve en assemblee generale. Mais vous avez dix ans pour engager une procedure au tribunal de grande instance en cas de prejudice personnel. Toute la correspondance avec la syndic.
Assurances l’integralite des contrats et avenants comprenant une garantie de responsabilite civile (multirisque habitation, assurance automobile. ) : a conserver 10 annees apres la resiliation du contrat.
Finances Releves de comptes bancaires ou postaux et talons de chequiers. Contrats de prets immobiliers : a garder 10 ans apres le paiement en derniere mensualite, ainsi que la totalite des justificatifs de paiement.
A conserver moins de 10 annees
Pendant 6 ans
Vie professionnelle Lettre de licenciement : le temps conseillee reste de 6 ans. Mais vous devez garder l’ensemble des documents jusqu’a ce que le litige qui vous oppose a votre ancien employeur soit completement regle. Notez qu’en cas d’inscription a l’ANPE vous devrez fournir le double de votre lettre de licenciement.
Impots Declaration de revenus, avis d’imposition et l’integralite des pieces ayant servi au calcul de votre impot : principalement toutes vos justificatifs de reduction fiscale (avis d’echeance et preuves de reglement des contrats d’assurance life, factures des chantiers donnant lieu a des deductions. ). Si vous etes retraite : gardez l’avis pour declaration fiscale qui vous est adresse, chaque debut d’annee, avec votre caisse de retraite. Il sert de base a ce declaration fiscale et justifiera de vos revenus en cas de litige avec l’administration fiscale.
Pendant 5 ans
Famille Pieces justificatives de paiement des pensions alimentaires. Securite sociale et allocations familiales : justificatifs de paiement de les cotisations.
Maison Notes d’honoraires du notaire, si vous etes proprietaire. Factures d’electricite et de gaz (EDF-GDF). Etat des lieux, contrat de bail, quittances de loyer : a conserver cinq annees apres la resiliation de ce bail. C’est le delai que vous avez Afin de contester le paiement de votre loyer et de vos charges fixes (appels de charges mensuels, droit de bail. ). Factures de travaux d’amelioration. Si vous etes locataire, justificatifs de paiement des charges d’entretien, ainsi que votre acte de cautionnement.
Finances Pieces justificatives de paiement des rentes.
