Un cursus de des heures fut mis en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent bien sans une veritable formation a Notre conduite d’un deux-roues?
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Sommaire du discours
Introduction
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement une loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a 1 titulaire du permis auto (B) avec au moins deux annees d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede nullement 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause votre automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour les automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que votre soit 1 scooter ou une moto.
J’ai formation indispensable a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage commode du brevet de marketing routiere (BSR), De sorte i sensibiliser a la specificite d’la conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les grandes lignes de une telle formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, par un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour mettre le temps techniques a sept heures et etendre des publics concernes.
Les details de votre formation sont consultables sur les sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux documents seront a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
En resume
La formation de sept heures concerne l’ensemble des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou 1 scooter a 3 roues Sans compter que de 50 cm3.
Elle reste dispensee via des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle va permettre d’obtenir une attestation de suivi techniques.
En detail
Pour quels vehicules ?
- soit un deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
- soit votre tricycle a moteur Sans compter que de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement des Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) Afin de conduire 1 tricycle de categorie L5E, sans patienter que ce permis B ait deux ans d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, vous devez aussi tarder deux annees apres l’obtention de ce permis B pour pouvoir conduire votre tricycle L5E.
Si vous n’avez pas le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Sur quel voiture est dispensee la formation ?
L’obligation d’utiliser 1 vehicule equipe d’une boite de vitesses a ete supprimee par l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de proposer le enseignement dans 1 scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a chacun de selectionner son etablissement techniques en fonction du ou des vehicules propose(s).
Une personne interessee par l’achat d’un type de vehicule precis aura bien interet a cibler une formation dispensee concernant votre automobile. Si vous apprenez a conduire une moto, il vous sera ensuite facile de prendre en main un scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec votre scooter, gardez beaucoup en tronche que vous ne savez nullement manier une moto a boite manuelle.
Jusque quand est-elle valable ?
Qu’importe le automobile utilise pour la formation, l’attestation de suivi techniques sera valable Afin de l’integralite des types de vehicules concernes. Pas besoin de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule plus tard.
Cette formation complementaire reste acquise a life. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin d’la passer a nouveau.
Pour qui la formation est-elle obligatoire ?
Pour l’ensemble de ceux qui n’en paraissent nullement dispenses.
C’est-a-dire principalement des conducteurs pouvant justifier d’une commode une conduite au cours des 5 annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Concernant le justifier, vous devez produire un releve d’informations de ce assureur, peu importe le temps de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, une telle formation reste donc obligatoire pour bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte en formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :
1 – Justifier une pratique d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E au 
cours des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit avec le 1er janvier 2006. Il s’agit concretement de demander a votre assureur un releve d’informations. Quelle que soit la longueur de l’assurance : elle va etre d’un an, de divers mois ou aussi seulement de 24 heures. Il faut en revanche que votre nom apparaisse via votre releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.
2 – Avoir deja suivi la formation de des heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (indispensable pour conduire un deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (pour les deux-roues 125) ou du permis A (pour des deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu sur examen (et non pas par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, dans ce cas precis, l’equivalence d’la categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, ainsi, non aux tricycles L5E.
En cas de controle par les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat de formation ou, a defaut, un releve d’informations fourni par la compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite en conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de votre disposition va etre passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez pas le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faut avoir au moins 21 annees revolus.
